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Conseil Municipal du 6 avril

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 6 avril 2023, à 19H00, Salle du Conseil Municipal, en Mairie.

Ordre du jour :

1) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2023

2) Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3) Affaires financières

  • Budget communal 2023
    • Vote du budget primitif
    • Vote des taux d’imposition
    • Admissions en non-valeur
    • Vote des subventions aux associations
    • Vote subvention CATE
    • Prise en charge des animations
    • Adhésion à l’AMF
  • Budget Lotissement 2023
    • Vote du budget primitif
  • Budget Caveaux 2023
    • Vote du budget primitif
  • Budget Maison de Santé 2023
    • Vote du budget primitif
    • Répartition des charges

4) Affaires foncières

  • Acquisition friche SODEMETEX

5) Personnel Communal

  • Prise en charge soins médicaux

6) Travaux d’éclairage public route de Jonzieux

7) Compte-rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires

8) Questions diverses